Mentions
Légales
Bienvenue
sur le site accessible à l’adresse www.mistouk.com
(ci-après le « Site »).
1/ Editeur
Mistouk, est une société dont le siège est situé au 2 rue du
professeur Dastre immatriculée au registre du
commerce sous le numéro d'identification 948467568 (SIREN).
2/ Directeur
de publication
Le directeur
de publication du Site est Monsieur Pierre BRUNEAU.
Adresse
électronique : contact@mistouk.com
3/
Hébergement
Le Site est
hébergé par :
LWS (Ligne Web Services) - RCS Paris B 851
993 683 00024. Capital de 500 000 Euros.
Adresse du siège social : LWS – 2 rue jules ferry 88190 Golbey
RCS Epinal 851
993 683 - APE 6311Z - SIRET 85199368300016
Contact : France : 01 77 62 3003 /
International : +33 177 62 30 03
4/
Conditions d’utilisation des Sites
Propriété
intellectuelle
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle
sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les
utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus
protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit
expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
En effet, le
contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur,
sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est
protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute
reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de
poursuites.
A ce titre,
les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent
faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation,
reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute
violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions
du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de
même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont
protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des
producteurs de bases de données.
Liens
hypertextes
Le Site est
susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres
sites internet du même Editeur ou de tiers.
Il
appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de
respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable
des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes
auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit
résultant notamment de leur accès.
Si une
personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la
suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien
n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Vous pouvez
consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de
vente pour de plus amples informations.